Première ébauche du nouveau règlement de zonage d'Ottawa : Des changements excitants en perspective !

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Nous sommes excités par les possibilités que le nouveau Le règlement de zonage pourrait apporter à Ottawa ! La première ébauche du nouveau règlement de zonage a été publiée le mois dernier et fait l'objet d'une consultation publique. Étant donné l'importance de ce document pour la forme et le fonctionnement de la Ville, nous mettrons en lumière les avantages écologiques que cette ébauche pourrait apporter, ainsi que certaines lacunes.

Qu'est-ce que le règlement de zonage ?

Depuis l'adoption par le Conseil municipal du nouveau Plan officiel en 2022, la Ville a débuté le processus d'adoption d'un nouveau règlement de zonage pour répondre aux objectifs du Plan. Le Plan officiel s'engage à réaliser cinq grands mouvements: la croissance, la mobilité, l'aménagement urbain, la résilience et l'économie. Un règlement de zonage élabore les aspects du Plan officiel relatifs à ce que les promoteurs peuvent construire, où ils peuvent construire, et à la hauteur et à la taille des bâtiments. La ville est cartographiée en fonction de sections ou de zones, chacune ayant ses propres utilisations autorisées (lisez cet article de blogue pour plus d'informations sur le zonage).

Des changements excitants

De nombreux changements proposés au règlement de zonage s'inscrivent dans le cadre du plan officiel de la Ville visant à densifier, à augmenter les surfaces perméables, à protéger les espaces verts, à accroître la proximité des services par rapport aux résidents et à encourager la création de quartiers à 15 minutes. Les avantages possibles de ces mesures proposées sur le plan de l'Écologie, de la santé et de la communauté sont importants, et nous les étudierons en détail. Ces changements favoriseront l'action environnementale en réduisant les émissions, en maintenant des surfaces perméables, en protégeant les arbres et les espaces naturels, en réduisant la dépendance à l'égard des voitures et en augmentant l'espace disponible pour un développement dense. Les changements proposés amélioreront également la santé en favorisant la possibilité de marcher et les transports actifs au détriment des voitures, et en réduisant la pollution de l'air.

Utilisation mixte et nouvelles zones

Un autre changement majeur proposé est le passage de zones résidentielles et commerciales distinctes à des catégories plus simples de zones à usage multiple. Les nouvelles zones suivantes illustrent ces changements importants :

  • 6 zones de quartier remplacent les zones résidentielles « R » traditionnelles et autorisent des utilisations conditionnelles et limitées pour le commerce de détail et les loisirs.
  • 3 zones « Hub » : remplacent certaines zones à usage mixte à travers la ville, interdisent les usages « orientés vers l'automobile » et autorisent les usages résidentiels et non résidentiels.
  • 2 zones de rues principales remplacent les rues principales traditionnelles et les rues principales artérielles et autorisent les utilisations résidentielles et non résidentielles.
  • La zone à usage mixte de quartier remplace les autres zones générales à usage mixte et certaines zones commerciales.

Elle permet des utilisations commerciales dans des zones traditionnellement réservées aux habitations et accroît la proximité des services pour les résidents. Il s'agit là d'une caractéristique commune du quartier à 15 minutes, une stratégie d'urbanisme dont l'objectif est de permettre aux résidents de satisfaire leurs besoins quotidiens à moins de 15 minutes de marche de leur domicile.

Densification

Une nouvelle approche dans ce projet de règlement est une plus grande densification à travers la ville. L'autorisation de construire jusqu'à quatre logements par lot dans la mesure du possible et l'application de nombres minimums de mètres carrés dans certaines zones profitent à notre système de transport en augmentant la proximité des itinéraires, la fréquentation et les recettes qui peuvent être utilisées pour améliorer le transport en commun. La densification de l'habitat favorise la durabilité car elle permet d'utiliser les terres de manière plus efficace, en préservant les terres naturelles non développées à des fins de conservation plutôt que d'étalement. Les terres naturelles aident à gérer les eaux pluviales par l'absorption et le drainage, et absorbent le dioxyde de carbone de l'atmosphère. Il est essentiel de conserver les terres naturelles intactes pour maintenir ces services écosystémiques qui fonctionnent depuis des milliers d'années. La perturbation des terres à des fins de développement suivie de la restauration de l'écosystème ailleurs n'annule pas la destruction.

Le projet de règlement de zonage autorise un plus grand nombre d'unités par lot, encourageant jusqu'à quatre unités par lot lorsqu'il existe une infrastructure adéquate. Ottawa a pris cette mesure pour être éligible au financement du Fonds fédéral d'accélération du logement. La densité facilite également la fourniture de services tels que les routes, réduisant ainsi l'utilisation des ressources, les émissions dues à la construction des routes et les surfaces pavées. Les surfaces pavées interdisent la vie végétale, détruisent les habitats et nuisent gravement aux écosystèmes. La réduction des surfaces pavées augmente le drainage et l'absorption des eaux pluviales, permet d'avoir plus d'espace naturel pour les plantes et réduit l'effet d'îlot de chaleur.

Parking 

Another change in zoning could eliminate the minimum parking spaces required by the city in new developments, leaving the decision to developers. However, the City includes a maximum parking space number for several different uses including residences, shopping centers, and medical facilities when the facility is within 600m of a planned or existing rapid transit station. The City also proposes the prohibition of new surface parking lots in the Downtown Core (Area A, see Figure 1). Parking lots as principal use in the Inner Urban (Area B) will be prohibited, parking must be located in a building or underground. Surface parking regulations will not impact Areas C - F of Figure 1. 

Map of Transects, city sections used to organize and apply By-Laws

Figure 1. Map of Transects, city sections used to organize and apply By-Laws (Draft Zoning By-Law Schedule A1; As defined in the Official Plan Schedule A).

This change in parking requirements will not change the mandatory number of accessible parking spaces in new public parking lots (see Traffic and Parking By-Law Section 111). Visitor parking spaces for residential buildings (i.e., apartments and condos) in all Areas except F (Rural) will require 0.1 spaces per dwelling. Additionally, each area has its own mandatory visitor parking requirement that increases further from the downtown core. The limitations on new parking will increase Ottawa’s climate resiliency by maintaining stormwater absorption and greenspace rather than covering it with asphalt. The City also proposes mandatory electric vehicle charging stations in new parking spaces of accessory use, excluding visitor and barrier-free parking (Zoning By-Law draft Section 611). Chargers must serve at least 30% of the parking spaces in office and industrial areas, where two spaces can share a charger. This will encourage lower-emission vehicular travel.

Greenspace

The proposed Zoning By-Law aims to promote greenspace through permitting soft landscaping, mature tree protection, and allowing parks in most zones. Soft landscaping includes “principally organic materials and vegetative in-ground plantings such as trees, shrubs, hedges, ornamental flowers, and grasses, and may also include some accessory ground cover, such as riverwash stone, mulch or similar pervious material” (Zoning By-Law draft Section 199). Some examples of new soft landscaping requirements include increased soft landscaping percentage required in parking lots; minimum soft landscaping for front and side yards larger than 1.5m and in any rear yard in Neighbourhood Zones; and 25% lot area soft landscaped in planned unit development. This will promote opportunities for more plants, helping pollinators and local biodiversity. 

Ottawa’s mature trees could be protected through the addition of an alternative setback rule “for an additional degree of flexibility in the permitted building envelope of a residential (urban or rural) lot to retain a mature tree” (Notes, Zoning By-Law draft Section 214). The setback space can be applied elsewhere on the lot to compensate for space lost to the tree (Figure 2). Additionally, the tree canopy will be supported through the introduction of mandatory soil volume - 30 cubic metres in Neighbourhood Zone rear yards, 1 metre in parking lot soft landscaping, and 30 cubic meters for underground structures. Parks are permitted in most zones, and protecting and promoting green space will minimize the island heat effect and reduce flooding by increasing water absorption.

Figure 2. Alternative setback for the preservation of mature trees (Zoning By-Law draft Section 214).

Possible Improvements

A new Zoning By-Law is an excellent opportunity to improve our built environment and help adapt to the impacts of climate change. While the changes discussed above are admirable and will promote a positive city environment, there are some improvements that could be made to the draft and the consultation process. For example, permitted uses in residential areas could be expanded to further mixed use and proximity of residents to services. Additionally, soft landscaping should account for the need for native plants; this could be a great opportunity to increase native flora and fauna in the city. Many native plants are low maintenance and could help local pollinator populations. 

Since the release of the first draft Zoning By-Law in May, the City has conducted one information session with the general public. City-run virtual information sessions and pop-up events will continue until the fall when in-person sessions will start. We encourage the City to hold consultations with the Anishinaabe Algonquin Nation on whose unceded and unsurrendered land Ottawa is located, aligning with the City’s Official Plan commitments.

To keep in mind

While this amount of change to City planning is exciting, it is important to understand that this is the first draft. This draft will be followed by a second draft in Spring 2025 with more changes and incorporation of feedback. The final Zoning By-Law will be released in the Fall of 2025 following more public consultation and approval from two committees (Agricultural and Rural Affairs, Planning and Housing) and Council. If the new By-Law is passed, it will be in effect until 2046. If approved, little will change materially overnight. Zoning By-Laws allow for certain uses, which will impact future development. For example, even though minimum and maximum building heights are proposed, developers might not build the maximum height. In any case, the new Zoning By-Law should allow for ecological, healthier, community-focused neighbourhoods. Be sure to stay informed and contribute to the consultation process!

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